Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GONTEY
EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN, EARL

Numéro de dépôt :
3951002
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2022
CHATEAU GONTEY de EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN

Présentation de la marque CHATEAU GONTEY

Déposée le 4 octobre 2012 par la société EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU GONTEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN domicilié(e) 77 route de l'estuaire - 33390 - PLASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 936 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN, M. PASQUET domicilié(e) 77 route de l'estuaire - 33390 - PLASSAC - France.

La marque CHATEAU GONTEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GONTEY est expirée depuis le 4 octobre 2022.

EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONDESIR , CHATEAU GONTEY


EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN, EARL - 77 route de l'estuaire - 33390 - PLASSAC - France - SIREN 353936404


EARL DOMAINE MONDESIR GAZIN, M. PASQUET - 77 route de l'estuaire - 33390 - PLASSAC - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 12 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692448 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-12

VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE.